juin 17, 2013

| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du service d’éducation civique, patriotique et d’actions sociales. Source : J.O.RDC., 22 juin

| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du service de communication et d’information de Forces armées. Source : J.O.RDC.,

| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du secrétariat général aux Anciens combattants. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial,

| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du secrétariat général à la Défense. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial,

| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du Haut commandement militaire. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 113 |

| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du Comité international de sports militaires. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial,

| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement des groupements aériens et navals. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 89

| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement des forces. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 72 | Date : 17 juin

| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement des corps. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 50 | Date : 17 juin

| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement des aumôneries militaires. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 46 | Date :