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juin 17, 2013

Armée et Police
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du service d’éducation civique, patriotique et d’actions sociales. Source : J.O.RDC., 22 juin
Armée et Police
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du service de communication et d’information de Forces armées. Source : J.O.RDC.,
Armée et Police
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du secrétariat général aux Anciens combattants. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial,
Armée et Police
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du secrétariat général à la Défense. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial,
Armée et Police
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du Haut commandement militaire. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 113 |
Armée et Police
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du Comité international de sports militaires. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial,
Armée et Police
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement des groupements aériens et navals. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 89
Armée et Police
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement des forces. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 72 | Date : 17 juin
Armée et Police
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement des corps. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 50 | Date : 17 juin
Armée et Police
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement des aumôneries militaires. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 46 | Date :

| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du service d’éducation civique, patriotique et d’actions sociales. Source : J.O.RDC., 22 juin
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du service de communication et d’information de Forces armées. Source : J.O.RDC.,
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du secrétariat général aux Anciens combattants. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial,
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du secrétariat général à la Défense. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial,
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du Haut commandement militaire. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 113 |
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement du Comité international de sports militaires. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial,
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement des groupements aériens et navals. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 89
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement des forces. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 72 | Date : 17 juin
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement des corps. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 50 | Date : 17 juin
| La présente ordonnance fixe l’organisation et le fonctionnement des aumôneries militaires. Source : J.O.RDC., 22 juin 2013, n° spécial, col. 46 | Date :