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Culture, jeux & Sport

Culture, jeux & Sport
Ordonnance n°22/204 du 17 octobre 2022 portant nomination d’un Directeur national adjoint des IXe Jeux de la Francophonie de Kinshasa 2022
| Cette ordonnance nomme un Directeur national adjoint des IXe Jeux de la Francophonie de Kinshasa 2022. Source : J.O.RDC
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Ordonnance n° 22/148 du 31 août 2022 portant nomination des membres du Conseil scientifique et de la Direction générale d’un Etablissement public dénommé Institut des Musées Nationaux du Congo, « IMNC » en sigle
| Cette ordonnance nomme les membres du Conseil scientifique et de la Direction générale d’un Etablissement public dénommé Institut des
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Ordonnance n° 22/143 du 29 août 2022 portant nomination des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une entreprise du Portefeuille de l’Etat dénommée Société Nationale de Loterie, en sigle « SONAL »
| La présente ordonnance nomme les Ordonnance n° 22/143 du 29 août 2022 portant nomination des membres du Conseil d’administration
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Décret n° 14/025 du 18 novembre 2014 portant création, organisation et fonctionnement du Comité consultatif national pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé en République démocratique du Congo, en sigle « CCN »
| Il est créé au sein du ministère ayant la culture et les arts dans ses attributions un service public
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Arrêté ministériel n° 016/CAB/MIN/CA/2012 du 3 mars 2012 modifiant et complétant l’arrêté ministériel 018/CAB/MIN/CA/2011 du 4 août 2011 fixant le cadre organique d’un établissement public dénommé « Fonds de promotion culturelle », en sigle FPC
| Le cadre organique du Fonds de promotion culturelle figurant à l’annexe I au présent arrêté comprend une administration centrale
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Décret n° 05/163 du 18 novembre 2005 portant création et fonctionnement de la commission interministérielle du patrimoine, CIP en sigle.
| Il est créé une commission interministérielle chargée des opérations de restitution des biens saisis et/ou confisqués aux privés et

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Ordonnance n°22/204 du 17 octobre 2022 portant nomination d’un Directeur national adjoint des IXe Jeux de la Francophonie de Kinshasa 2022
| Cette ordonnance nomme un Directeur national adjoint des IXe Jeux de la Francophonie de Kinshasa 2022. Source : J.O.RDC
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| Cette ordonnance nomme les membres du Conseil scientifique et de la Direction générale d’un Etablissement public dénommé Institut des
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| La présente ordonnance nomme les Ordonnance n° 22/143 du 29 août 2022 portant nomination des membres du Conseil d’administration
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| Il est créé au sein du ministère ayant la culture et les arts dans ses attributions un service public
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| Le cadre organique du Fonds de promotion culturelle figurant à l’annexe I au présent arrêté comprend une administration centrale
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| Il est créé une commission interministérielle chargée des opérations de restitution des biens saisis et/ou confisqués aux privés et