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RESSOURCES NATURELLES

Agricultures & forêts
Décret n°22/32 du 17 octobre 2022 portant création, organisation et fonctionnement de l’Office National des Céréales, « ONACER » en sigle
| Le présent décret crée un Etablissement public à caractère scientifique et technique, doté de la personnalité juridique et jouissant
Eau & Énergie
Ordonnance n° 22/177 du 10 octobre 2022 portant nomination des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une Entreprise du Portefeuille de l’Etat dénommée Société Nationale d’Eléctricité, en sigle « SNEL SA »
| La présente ordonnance nomme les membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une Entreprise du Portefeuille de
Eau & Énergie
Ordonnance n° 22/176 du 10 octobre 2022 portant nomination des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une entreprise du Portefeuille de l’Etat dénommée Régie de Distribution d’Eau, en sigle « REGIDESO SA »
| La présente ordonnance nomme les membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une entreprise du Portefeuille de
Eau & Énergie
Arrêté ministériel n°054/CAB/MIN-RHE/OMM /22 du 20 septembre 2022 portant nomination d’un Coordonnateur et d’un Coordonnateur adjoint de l’organe de gestion de la construction des centrales hydroélectriques de Katende (Province du Kasaï Central) et de Kakobola (Province de Kwilu), « GCK » en sigle
| Le présent Arrêté ministériel nomme un Coordonnateur et un Coordonnateur adjoint de l’organe de gestion de la construction des
Eau & Énergie
Arrêté ministériel n°044/CAB-MIN/RHE/OMM /22 du 20 septembre 2022 modifiant et complétant l’Arrêté ministériel n°006-04/CAB/MIN/ENER/2004 portant création et fonctionnement de l’organe de gestion de la construction des centrales hydroélectriques de Katende (Province du Kasaï- Central) et de Kakobola (Province de Kwilu), « GCK » en sigle
| II est créé, au sein du Ministère des Ressources Hydrauliques et Electricité, un organe chargé de la gestion de
Environnement
Arrêté ministériel n° 033/CAB/VPM-MIN/EDD /EBM/TSB-PDK/02/2022 du 16 septembre 2022 portant désignation des membres du conseil de tutelle de l’Etablissement public dénommé Institut Congolais pour la Conservation de la Nature, en sigle ICCN
| Le présent Arrêté ministériel désigne les membres du conseil de tutelle de l’Etablissement public dénommé Institut Congolais pour la
Environnement
Arrêté ministériel n°032/CAB/VPM-MIN/EDD /EBM/TSB/PDK/02/2022 du 16 septembre 2022 portant désignation du Directeur général ad intérim et Directeur général adjoint ad intérim de l’Etablissement public dénommé Institut Congolais pour la Conservation de la Nature, en sigle ICCN
| Le présent Arrêté ministériel désigne le Directeur général ad intérim et Directeur général adjoint ad intérim de l’Etablissement public
Gaz & Hydrocarbures
Arrêté ministériel n° 037/CAB/MIN/ECONAT /NKK/ABT/MMK/2022 du 15 septembre 2022 portant fixation des prix du carburant d’aviation pour les vols internationaux dans les zones Ouest, Est et Sud
| Cet Arrêté ministériel fixe les prix du carburant d’aviation pour les vols internationaux dans les zones Ouest, Est et
Gaz & Hydrocarbures
Arrêté ministériel n° 036/CAB/MIN/ECONAT /NKK/ABT/MMK/2022 du 15 septembre 2022 portant fixation des prix du carburant d’aviation pour les vols nationaux dans les zones Ouest, Est et Sud
| Le présent Arrêté ministériel fixe les prix du carburant d’aviation pour les vols nationaux dans les zones Ouest, Est
Gaz & Hydrocarbures
Arrêté ministériel n°035 /CAB/MIN/ECONAT /NKK/ABT/MMK/2022 du 15 septembre 2022 portant fixation des prix des carburants terrestres dans la zone Est
| Le présent Arrêté ministériel fixe les prix des carburants terrestres dans la zone Est. Source : J.O.RDC numéro 21,

Agricultures & forêts
Décret n°22/32 du 17 octobre 2022 portant création, organisation et fonctionnement de l’Office National des Céréales, « ONACER » en sigle
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Eau & Énergie
Arrêté ministériel n°054/CAB/MIN-RHE/OMM /22 du 20 septembre 2022 portant nomination d’un Coordonnateur et d’un Coordonnateur adjoint de l’organe de gestion de la construction des centrales hydroélectriques de Katende (Province du Kasaï Central) et de Kakobola (Province de Kwilu), « GCK » en sigle
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| Le présent Arrêté ministériel fixe les prix du carburant d’aviation pour les vols nationaux dans les zones Ouest, Est
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Arrêté ministériel n°035 /CAB/MIN/ECONAT /NKK/ABT/MMK/2022 du 15 septembre 2022 portant fixation des prix des carburants terrestres dans la zone Est
| Le présent Arrêté ministériel fixe les prix des carburants terrestres dans la zone Est. Source : J.O.RDC numéro 21,