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Eau & Énergie

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Ordonnance n° 22/177 du 10 octobre 2022 portant nomination des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une Entreprise du Portefeuille de l’Etat dénommée Société Nationale d’Eléctricité, en sigle « SNEL SA »
| La présente ordonnance nomme les membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une Entreprise du Portefeuille de
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Ordonnance n° 22/176 du 10 octobre 2022 portant nomination des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une entreprise du Portefeuille de l’Etat dénommée Régie de Distribution d’Eau, en sigle « REGIDESO SA »
| La présente ordonnance nomme les membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une entreprise du Portefeuille de
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Arrêté ministériel n°054/CAB/MIN-RHE/OMM /22 du 20 septembre 2022 portant nomination d’un Coordonnateur et d’un Coordonnateur adjoint de l’organe de gestion de la construction des centrales hydroélectriques de Katende (Province du Kasaï Central) et de Kakobola (Province de Kwilu), « GCK » en sigle
| Le présent Arrêté ministériel nomme un Coordonnateur et un Coordonnateur adjoint de l’organe de gestion de la construction des
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Arrêté ministériel n°044/CAB-MIN/RHE/OMM /22 du 20 septembre 2022 modifiant et complétant l’Arrêté ministériel n°006-04/CAB/MIN/ENER/2004 portant création et fonctionnement de l’organe de gestion de la construction des centrales hydroélectriques de Katende (Province du Kasaï- Central) et de Kakobola (Province de Kwilu), « GCK » en sigle
| II est créé, au sein du Ministère des Ressources Hydrauliques et Electricité, un organe chargé de la gestion de
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Arrêté ministériel n° CAB/MIN/PT&NTIC /AKIM/KL/Kbs/037/2022 du 11 juillet 2022 fixant les conditions, la procédure et les modalités d’octroi et de renouvellement des licences de concession
| Le présent Arrêté a pour objet de fixer, conformément aux articles 34, 45 et 49 de la Loi n°20/017
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Arrêté ministériel n°027/CAB-MIN/RHE/OMM /22 du 04 juillet 2022 portant agrément d’un prestataire des services dans le secteur de l’électricité dénommé Congo Surveillance Sarl
| Cet Arrêté ministériel agrée un prestataire des services dans le secteur de l’électricité dénommé Congo Surveillance Sarl. Source :
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Arrêté ministériel n°026/CAB-MIN/RHE/OMM /22 du 04 juillet 2022 portant agrément d’un prestataire de services intellectuels dans le secteur de l’électricité dénommé Uniforme et Qualité « UNIQ » en sigle.
| Le présent arrêté agrée en tant que prestataire des services intellectuels dans le secteur d’électricité de catégorie P-A1, la
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Arrêté interministériel n°012/CAB/MIN/ECO NAT/NKK/2022 et 015 CAB/MIN/RHE/ OMM/22 du 23 juin 2022 portant fixation du tarif producteur de l’énergie électrique produite par la société Kivu Power SA
| Le présent arrêté interministériel fixe le tarif producteur de l’énergie électrique produite par la société Kivu Power SA. Source
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Arrêté ministériel n° CAB/MIN/RHE/OMM /024/2022 du 22 juin 2022 portant création d’une Commission de suivi de la mise en œuvre du projet d’Accès de Gouvernance de Réforme des secteurs de l’Electricité et de l’Eau, AGREE en sigle
| Le présent Arrêté ministériel créé au sein du Ministère des Ressources Hydrauliques et Electricité, une Commission de suivi de
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Arrêté ministériel n°020/CAB/MIN/RHE/OMM /22 du 28 mai 2022 rapportant l’Arrêté ministériel n° CAB/MIN/RHE/EMM/098/2021 du 20 janvier 2021, portant nomination des membres de la Coordination Nationale de l’Energie Solaire (CNES en sigle)
| Le présent Arrêté ministériel rapporté l’Arrêté ministériel n° CAB/MIN/RHE/EMM/098/2021 du 20 janvier 2021 portant nomination des membres de la

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Ordonnance n° 22/177 du 10 octobre 2022 portant nomination des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une Entreprise du Portefeuille de l’Etat dénommée Société Nationale d’Eléctricité, en sigle « SNEL SA »
| La présente ordonnance nomme les membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une Entreprise du Portefeuille de
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Ordonnance n° 22/176 du 10 octobre 2022 portant nomination des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une entreprise du Portefeuille de l’Etat dénommée Régie de Distribution d’Eau, en sigle « REGIDESO SA »
| La présente ordonnance nomme les membres du Conseil d’administration et de la Direction générale d’une entreprise du Portefeuille de
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Arrêté ministériel n°054/CAB/MIN-RHE/OMM /22 du 20 septembre 2022 portant nomination d’un Coordonnateur et d’un Coordonnateur adjoint de l’organe de gestion de la construction des centrales hydroélectriques de Katende (Province du Kasaï Central) et de Kakobola (Province de Kwilu), « GCK » en sigle
| Le présent Arrêté ministériel nomme un Coordonnateur et un Coordonnateur adjoint de l’organe de gestion de la construction des
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Arrêté ministériel n°044/CAB-MIN/RHE/OMM /22 du 20 septembre 2022 modifiant et complétant l’Arrêté ministériel n°006-04/CAB/MIN/ENER/2004 portant création et fonctionnement de l’organe de gestion de la construction des centrales hydroélectriques de Katende (Province du Kasaï- Central) et de Kakobola (Province de Kwilu), « GCK » en sigle
| II est créé, au sein du Ministère des Ressources Hydrauliques et Electricité, un organe chargé de la gestion de
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Arrêté ministériel n° CAB/MIN/PT&NTIC /AKIM/KL/Kbs/037/2022 du 11 juillet 2022 fixant les conditions, la procédure et les modalités d’octroi et de renouvellement des licences de concession
| Le présent Arrêté a pour objet de fixer, conformément aux articles 34, 45 et 49 de la Loi n°20/017
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Arrêté ministériel n°027/CAB-MIN/RHE/OMM /22 du 04 juillet 2022 portant agrément d’un prestataire des services dans le secteur de l’électricité dénommé Congo Surveillance Sarl
| Cet Arrêté ministériel agrée un prestataire des services dans le secteur de l’électricité dénommé Congo Surveillance Sarl. Source :
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Arrêté ministériel n°026/CAB-MIN/RHE/OMM /22 du 04 juillet 2022 portant agrément d’un prestataire de services intellectuels dans le secteur de l’électricité dénommé Uniforme et Qualité « UNIQ » en sigle.
| Le présent arrêté agrée en tant que prestataire des services intellectuels dans le secteur d’électricité de catégorie P-A1, la
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| Le présent arrêté interministériel fixe le tarif producteur de l’énergie électrique produite par la société Kivu Power SA. Source
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