Transport fluvial & lacustre

Transport fluvial & lacustre
| Cet arrêté ministériel fixe les prérogatives reconnues aux navires des Lignes maritimes congolaises, armement national, au bief maritime congolais
Transport fluvial & lacustre
| le présent accord règle les questions relatives à l’établissement en République démocratique du Congo du siège de la CICOS
Transport fluvial & lacustre
| Le présent accord s’applique aux voies de navigation du bassin Congo-Oubangui-Sangha situées sur le territoire des États contractants. Source :
Taxes et droits nationaux|Transport fluvial & lacustre
| La présente ordonnance fixe l’assiette de la taxe de navigation. Source : J.O.Z., n° 13, p. 392, 1er janvier 1972 | Date : 26
Transport fluvial & lacustre
| Le présent arrêté ministériel établit le modèle et la forme des registres de recensement des bâtiments de la navigation
Transport fluvial & lacustre
| Les dispositions de l’annexe à la présente ordonnance-loi constituent le Code de la navigation fluviale et lacustre. Source : M.C.,
Transport fluvial & lacustre
| Cette ordonnance interdit, à moins d’une autorisation spéciale, d’exécuter aucun ouvrage, d’opérer aucune fouille ou extraction quelconque ni de
Transport fluvial & lacustre
| Cette ordonnance interdit d’importer, de détenir, de cultiver, de multiplier, de vendre et de transporter l’Eichhornia Crassipes Solms, dite
Transport fluvial & lacustre
| Cette ordonnance fixe les règles de police des ports fluviaux. Source : B.A., 1954, p. 1585 | Date : 14 octobre 1954 |